Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SOPROC SP
Numéro de dépôt :
946538
Date de dépôt :
30/01/1976
Lieu de dépôt :
Marseille
Présentation de la marque SOPROC SP
Déposée le 30 janvier 1976 par monsieur Terzian (Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Marseille), la marque française « SOPROC SP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SOPROC SP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 946538.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque SOPROC SP est expirée depuis le 30 janvier 1986.
Terzian (Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-501